Fourniture d’une bibliothèque de logiciels multi-éditeurs avec maintenance associée - Périmètre Hauts de France et Normandie

Sources

• ¹00.0-AAPC.pdf — “à compter de la date de notification, et arrivera à son terme au 6 janvier 2029 pour la période initiale. Il pourra être reconduit tacitement une fois, pour une période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excé…”
• ²0.1ReglementdelaConsultation.pdf — “du Cahier des Clauses Administratives Particulières, est de 1 mois à compter de la date d'effet de la notification de l'accord- cadre. Le présent accord-cadre prendra effet à compter de la date de notification, et arrive…”
• ³1.5.1ActedEngagementlot5.pdf — “permettre : • L’introduction de clause contraire à toute clause d‘ordre public du droit français , • L’attribution de tout litige pouvant naître de l’exécution des marchés subséquents à une juridiction autre qu‘une jurid…”
• ⁴1.4.1ActedEngagementlot4.pdf — “tout litige pouvant naître de l’exécution des marchés subséquents à une juridiction autre qu‘une juridiction française . Article 4 – Durée de l’accord cadre Le présent accord -cadre comprend une période de préparation d’…”
• ⁵1.7.1ActedEngagementlot7.pdf — “foi, • Le mémoire technique du titulaire, • Son ou ses catalogue(s) de prestations , • Les bons de commande . 3.2. Pièces générales Par ailleurs, le titulaire doit respecter l’ensemble des textes législatifs et réglement…”
• ⁶1.3.1ActedEngagementlot3.pdf — “terme au 6 janvier 2029 pour la période initiale. Il pourra être reconduit tacitement une fois, pour une période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 6 janvier 2030 . Le Titulaire ne pourra refuser c…”
• ⁷2.0.CahierdesClausesAdministrativesParticulieres.pdf — “à la bonne exé cution de l’accord -cadre. La période de préparation est à distinguer de la période d’exécution de l’accord -cadre. Par conséquent, l’accord -cadre débutera à compter de l’expiration de la période de prépa…”

Sources

• ¹4.0CahierdesClausesTechniquesParticulieres.pdf — “prix attractifs. 1.3 Fonctionnement de la centrale March é 26-016 / CC TP Page 3 sur 10 Article 2 : Objet de la consultation Le présent accord -cadre a pour objet la mise en place d’une bibliothèque multi -éditeurs, ains…”
• ²0.1ReglementdelaConsultation.pdf — “réalisation de prestations associées (maintenance et prestations d’assistance). Le titulaire devra être en mesure d ’exécuter les prestations en tout point du périmètre géographique du lot pour satisfaire les besoins de…”
• ³1.2.1ActedEngagementlot2.pdf — “et des p rix attractifs. 1.3 Fonctionnement de la centrale Article 2: Objet de la consultation Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place d'une bibliothèque multi-éditeurs sur le périmètre de région Ile de Fra…”
• ⁴1.1.1ActedEngagementlot1.pdf — “et des p rix attractifs. 1.3 Fonctionnement de la centrale Article 2: Objet de la consultation Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place d'une bibliothèque multi-éditeurs sur le périmètre des régions Hauts de…”