Un lot unique

Sources

• ¹Acte d'engagement.docx — “date de notification du marché. Le présent contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Le contrat est ensuite reconductible tacitement trois (03) fois maximum par période de 12 mois…”
• ²Règlement de consultation.pdf — “effet de mettre fin à l'accord-cadre. 1.4. Durée Le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification. Le contrat est ensuite reconductible tacitement trois (03) fois maximum par p…”
• ³CCAP.pdf — “service de messagerie de l'expéditeur suffira à prouver la date d'envoi. Par dérogation à l'article 3.1.2. du CCAG, concernant la notification effectuée par le biais du profil d'acheteur, les parties sont réputées avoir…”
• ⁴CCTP_Dossier technique opérationnel.pdf — “du traitement des demandes. À titre de fonctionnalité attendue, le pouvoir adjudicateur doit pouvoir faire évoluer à tout moment les paramètres de la politique voyage et leurs impacts sur les circuits de validation, nota…”

Sources

• ¹CCTP_Dossier technique opérationnel.pdf — “dans le cadre de réponses : Le nom de l'outil, Ses prérequis informatiques, Le processus de coordination technique avec l'éditeur, La gestion des données référentielles et leur mode de mise à jour (pour le flux entrant,…”
• ²CCTP - Dossier technique DSI.pdf — “titulaire devra fournir une solution conforme aux exigences décrites ci-après. 2. Architecture générale 2.1 Typologie de solution La solution devra être accessible via un navigateur web moderne, sans nécessiter d'install…”
• ³CADRE DE MEMOIRE TECHNIQUE SECURITE INFORMATIQUEV2.docx — “CADRE DE MEMOIRE TECHNIQUE SECURITE INFORMATIQUE Le présent dossier a pour objet de permettre à l'acheteur d'évaluer les caractéristiques techniques, fonctionnelles et de sécurité de la solution proposée. Le candidat rép…”